Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur DUMAS Bernard
/
Domaine des 3 L
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine des 3 L
M. DUMAS Bernard

Numéro de dépôt :
4271266
Date de dépôt :
11/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/05/2026
Domaine des 3 L de DUMAS Bernard

Présentation de la marque Domaine des 3 L

Déposée le 11 mai 2016 par monsieur DUMAS Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine des 3 L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est monsieur DUMAS Bernard domicilié(e) BROUILLY, 266 Chemin du Chateau d'eau - 69460 - ODENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DUMAS Bernard domicilié(e) BROUILLY, 266 Chemin du Chateau d'eau - 69460 - ODENAS - France.

La marque Domaine des 3 L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des 3 L arrivera à expiration en date du 11 mai 2026.


M. DUMAS Bernard - BROUILLY, 266 Chemin du Chateau d'eau - 69460 - ODENAS - France


M. DUMAS Bernard - BROUILLY, 266 Chemin du Chateau d'eau - 69460 - ODENAS - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Vins d'appellation d'origine protégée.